Présents : Daniel JUVANON, Michel ROSI, Aline MORAND, Noël BRIDAY, Roger THEVENOT, Jocelyne VILLERMET, Michel BERTHET, adjoints, Maurice BASSET, Marie-Hélène DUPONT, Bruno CHAMBE, Vanessa POYARD, Brigitte CURAILLAT, Christiane LENOIR, Stéphanie CHIZALLET, Jean-Luc PAQUELIER, Marie-Pierre REYNES, Martine TERRIER,Michel SUCHET, Valérie BOUILLOUX. 

Absents Excusés : Jean-Claude ARNAUD, Jean-Pierre GAUTHIER, Jean-Michel PUZENAT,Dominique RABILLOUD.  

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Le procès verbal de la précédente réunion est lu et adopté. 

DELIBERATIONS : 

Indemnité du receveur 

Suite à la mise en place du nouveau conseil municipal, il convient de se prononcer sur le montant des indemnités accordées au receveur pour des prestations de conseils et d’assistance en matière budgétaire. Le conseil municipal décide : 

-          De demander le concours du receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique et financière définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983, 

-          De prendre acte de l’acceptation du receveur municipal et de lui accorder l’indemnité de conseil, et l’indemnité de confection de documents budgétaires,-          Dit que cette indemnité révisable tous les ans est accordée au taux maximum prévu pour toute la durée du mandat de Madame Mireille PELTIER, 

-          Dit que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel précité. 

Commune – Maison multi Accueil – Marché négocié 

Suite au deuxième appel d’offres ouvert déclaré infructueux concernant les lots 2, 4 et 5 pour la Maison Multi Accueil, il a été décidé de passer un marché négocié pour chacun des lots. Le Maire informe le conseil municipal du choix des entreprises retenues : 

- Lot 2 : ESPACES VERTS           

Entreprise BEREZIAT ROCHET                      

Commune – Prix concours maisons et balcons fleuris 2008 

Sur proposition de la commission embellissement, et après acception du conseil municipal, il est présenté la liste des lauréats, dont voici les trois premiers gagnants. 

MAISONS FLEURIES :  

1- M. Éric LACHARME                    80 €  

2- M. Jacky PERRACHON                50 € 

3- Mme JACOB                                30 €  

BALCONS FLEURIS :  

1- Mme BERGERON                          30 €  

2- Mme BLETON                               20 € 

3- Mme LAURENT                             15 € 

 ENTREPRISES :  

1- PATACHOU                                 30 € 

2- Chauffagiste JOLIVET                  25 € 

Participation commune de Chaintré 

Le conseil municipal fixe le montant de la participation de la commune de Chaintré pour les enfants qui viennent à l’école maternelle de Crêches à 455,00 € et ceci à compter du 1^er janvier 2009. 

DIVERS : 

M. ROSI informe le conseil que les fils lumière ne pourront être posés sur l’arrêtier du clocher en raison des risques électriques dus au paratonnerre.Les travaux de la maison Multi Accueil devrait commencer aux alentours du 10 novembre.A la demande de la mairie, un archiviste du Centre de Gestion est intervenu pour évaluer le tri à faire de tous les documents : ce qu’il faut conserver, jeter, détruire… Un devis, pour un classement dans les normes a été présenté. Ce projet peut être subventionné à 50 % et être inscrit au budget 2010, compte tenu du planning du CDG.En ce qui concerne les documents de valeur : registres anciens… il serait judicieux d’acquérir une armoire ignifugée pour éviter la destruction, en cas de sinistre. 

VOIRIE : 

N. BRIDAY fait le point des divers travaux de voirie en cours :- trottoirs devraient débutés fin octobre,- rue du 19 mars, rue des Crêts : programmés,- assainissement Arlois, terminés,Une réunion est prévue entre le SIVOM de l’Arlois et le Syndicat Mixte des Rivières pour évaluer la dangerosité des berges et les travaux à prévoir : enrochement ou autre.Le SYDESL rencontrera  la commune pour envisager les éventuels travaux en électricité. 

J.L. PAQUELIER intervient pour que soient bouchés, avant les premières gelées, les trous en formation sur la chaussée, y compris aux Vignes Blanches. La demande est prise en compte.Il s’inquiète des dégradations qui ont eu lieu sur la commune le dernier week end.Il demande des précisions sur les enseignes qui vont s’installer sur la zone des Bouchardes.Les premiers magasins devraient ouvrir en mars 2009.A signaler : le parking devant Joug Dieu à remettre en état.

 SOCIAL : 

R. THEVENOT informe que deux appartements se libèrent à la Cité Fleurie. Il a assisté, en compagnie de M. BASSET et B. CURAILLAT,  à la remise des prix du fleurissement à Quetigny : la commune conserve une fleur. 

M.H. DUPONT a participé à la réunion entre le Relais Assistantes Maternelles et la Halte Garderie.Elle fait part des remarques concernant le fonctionnement buanderie et salle de change. 

M. TERRIER signale de grosses pierres déplacées impasse des Vignobles et le peu d’éclairage sous  le pont de l’Arlois : voir avec la SNCF pour un éclairage au-dessus. A envisager également  pour le pont du Chapiller (pierres tombées et rambardes cassées). 

PECHE – AGRICULTURE : 

M. SUCHET dit que des peupliers dangereux seraient bons à abattre chemin des Sablons (du lac aux Nuguets, côté lac). Voir ceux du camping également.Le Maire demande que les autres exploitants soient informés et consultés.La descente des bateaux est faite : les pêcheurs sont satisfaits. 

PERI SCOLAIRE : 

S. CHIZALLET fait état de la réunion R.A.M./Halte Garderie d’où il ressort qu’en 10 ans les effectifs des assistantes maternelles sont passés de 48 à 35 et le nombre d’enfants de 50 à 74.Ceci expliquerait le fait qu’il y ait de plus en plus et petits en halte garderie et garderie périscolaire.Elle demande où en est la liste des personnes accueillant les enfants dans les écoles, en cas de grève (à transmettre en Préfecture).Il est souhaité une poubelle à côté du banc, devant l’école. 

AFFAIRES SCOLAIRES : 

V. BOUILLOUX : le restaurant scolaire accueille chaque jour, entre 130 à 135 enfants. Il v a falloir envisager 2 services. L’idéal serait de faire sortir les enfants de la maternelle 10 mn avant. Il est impératif de prendre l’avis des deux directeurs. 

TOURISME : 

V. POYARD a participé a participé à un colloque qualité accueil au salon du camping à Lyon, suivi d’une réunion à Villefranche pour la prochaine édition du guide de tourisme Destination Beaujolais. 

CIVISME : 

C. LENOIR tient à remercier tous les participants à la matinée « village propre » qui a réuni une quarantaine d’enfants. Le bilan est plutôt positif : amélioration de la propreté du village. Le film réalisé avec le CLSPD, non encore officialisé, sera présenté prochainement au conseil municipal.Suite à l’envoi d’un kit/concours, un projet est en cours pour la création d’affiche : arrêt de fumer… 

EMBELLISSEMENT : 

M. BASSET informe que la remise des prix du fleurissement 2008 aura lieu le 6 novembre à Joug Dieu.L’aménagement du parking de la poste est pratiquement terminé.L’arbre « clé de sol » est arrivé et sera installé dès que le bac sera rehaussé.Il fait part des projets de mise en valeur du lavoir, des aménagements de l’entrée de Crêches côté port d’Arciat, de la route des vignobles et des décorations de Noël. 

EN VIRONNEMENT et SPORTS : 

M. BERTHET : les propriétaires  doivent entretenir leurs parcelles le long de l’Arlois afin de prévenir au maximum les inondations. Un point a été réalisé avec les pompiers : sur 2 ans, moins de 15 interventions ont eu lieu d’où il ressort qu’il n’est pas fait systématiquement appel au service de secours en cas de sinistre.Une réunion agriculteur/viticulteur est programmée le 15 décembre prochain.Suite au passage dans la commune de la commission environnement, un inventaire assez précis, avec photos à l’appui, des dépôts sauvages a été réalisé. 

COMMUNICATION : 

J. VILLERMET : c’est l’offre de « BUROTIC 71 » qui a été retenue pour l’impression du prochain bulletin.Pour information : - stage sculpture sur pierre pour enfants la semaine prochaine,-  exposition champignons,- en projet : exposition uniquement sur les femmes pour la journée de la femme en 2009.  

BASE DE LOISIRS et PERI SCOLAIRE : 

A. MORAND annonce que la charte « camping qualité » est renouvelée pour 3 ans à la Base de Loisirs. 

TRAVAUX DIVERS : 

M. ROSI : les derniers appels d’offre pour l’aménagement des anciens fours à chaux seront ouverts lundi. 

INFORMATIONS DIVERSES : 

Un plan d’élargissement pour la sécurisation devant les Établissements COLLIN BOURISSET est en cours.   

Le prochain conseil aura lieu le vendredi 28 novembre 2008 à 20 H 15.   

Le Maire,Daniel JUVANON