Date du conseil: 27/03/2009
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03-COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 27 mars 2009

L’an deux mille neuf et le vingt sept mars à 20 h 15, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel JUVANON.

Présents : Daniel JUVANON, Michel ROSI, Aline MORAND, Noël BRIDAY, Roger THEVENOT, Michel BERTHET, adjoints, Maurice BASSET, Marie-Hélène DUPONT, Bruno CHAMBE,  Christiane LENOIR, Stéphanie CHIZALLET, Jean-Luc PAQUELIER, Martine TERRIER, Vanessa POYARD, Michel SUCHET, Jean-Michel PUZENAT, Marie-Pierre REYNES, Jean-Claude ARNAUD, Jean-Pierre GAUTHIER, Dominique RABILLOUD, Valérie BOUILLOUX. 

Absents Excusés : Jocelyne VILLERMET (pouvoir Christiane LENOIR, Brigitte CURAILLAT.

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Le procès verbal de la précédente réunion est lu et adopté.   

Le Maire étant sorti de la salle, Monsieur Noël BRIDAY, doyen, procède à la présentation des comptes administratifs 2008 établis par Monsieur le Maire, Daniel JUVANON, ainsi que les comptes de gestion du Trésorier. 

Compte administratif et compte de gestion 2008 – Assainissement : 

Résultats de l'année

 Section d'exploitation 

Mandats émis                                     160 559,25 €

Titres émis                                          264 166,90 €

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Solde d'exécution                               +  103 607,65 €

Résultat reporté 2007                        +  488 854,78 €

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Résultat 2008                                    +  592 462,43 €  

Section d'investissement 

Mandats émis                                     330 358,61 €

Titres émis                                          324 374,53 € 

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Solde                                                   -    5 984,08 € 

Résultat reporté 2007                          -  41 976,46 €

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Solde d’exécution                               -   98 328,80 €

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Résultat 2008                                      - 104 312,88 €

   Les résultats sont entièrement conformes à ceux du receveur.  

Il est ensuite procédé à la présentation de la proposition de budget 2009 pour l’assainissement. 

Vote du budget principal Assainissement : 

Fonctionnement dépenses :    789 935 €          Investissement dépenses :     896 584 €

Fonctionnement recettes :       789 935 €                     Investissement recettes :       896 584 €  

Délibérations : 

Assainissement – Agrandissement STEP choix de l’entreprise 

Le Maire informe le conseil municipal que suite à l’appel à candidature lancé pour les travaux d’agrandissement de la STEP, 5 entreprises ont été retenues : 2 ont répondu, 3 se sont excusées. 

Les deux entreprises intéressées ont été convoquées afin de présenter leur projet à la C.A.O. et répondre à un certain nombre de questions techniques.

Au vu des explications et des précisions apportées, c’est l’entreprise M.S.E. Sud Est Parc de la Chocolaterie 26290 – DONZERE qui a été retenue pour un montant HT de 2 976 500 €. 

Ouï, cet exposé, le conseil municipal donne tous pouvoirs au Maire pour signer les actes et documents nécessaires à cette prise de décision. 

Base de Loisirs – Gérance bar restaurant et bar du plan d’eau saison 2009 

Le Maire dit au conseil municipal que la gérance du bar restaurant du camping et du bar buvette du plan d’eau est confiée à l’Association « Le Redoutable » représentée par M. Daniel MICHEL (Les Chanillons à 71570 - St Romain des Iles), Président et M. Alain GIBAN, détenteur.  

INFORMATIONS DIVERSES : 

Parc des Bouchardes : les premiers magasins ont ouvert mi mars. 

Monsieur JUVANON donne lecture d’un courrier de la Sté DYNACITE qui demande un accord de principe sur un projet foncier de la Société CAPELLI de 36 logements et sollicite la commune au titre de la garantie de ses emprunts. Après avis négatif de l’ensemble du conseil, un courrier de refus sera envoyé.  

BATIMENTS : 

M. ROSI :

Four à chaux : les travaux avancent. Il serait bien que tout soit couvert en juin pour prévoir le minimum d’aménagement, afin d’envisager une ouverture pour des manifestations associatives et autres au prochain printemps.

Maison Multi Accueil : 1/3 du bâtiment est couvert, les délais sont tenus.

Écoles : en attente des devis pour les travaux.

DDEN : la visite annuelle a eu lieu ce jour, les intervenants remercient particulièrement la commune pour son accueil.  

TOURISME : 

A. MORAND : le dernier guide touristique Mâconnais Beaujolais est en cours d’édition.La 7ème édition des états généraux de St Jean d’Ardières (Rhône) a réuni environ 300 personnes avec une dizaine de prestataires (Touroparc, Acrobat…) pour un bilan très satisfaisant.

L’Office Communautaire  de Tourisme de Mâcon est en place.  

C AMPING : 

L’agrandissement du bâtiment de l’accueil est en cours.

Tout le personnel de la saison 2009 est recruté hors mis un gardien de nuit et un maître nageur.

La gérance du bar restaurant et du bar buvette a été confiée à l’association « Le Redoutable ».  

SPORTS : 

M. BERTHET : en attente des propositions de l’architecte ROBIN pour l’implantation des vestiaires foot. Prévoir une visite sur place un samedi matin ou un soir.La commande pour la restauration des deux tennis du bas est passée.

Terrain entre tennis et stabilisé : les buts seront  déplacés mais le terrain ne pourra  pas être utilisé encore ce printemps à cause du ré-enherbement effectué.

Demande ce qu’il en est de l’équipement d’un défibrillateur autour du parc des sports.  

ENVIRONNEMENT : 

Travaux à envisager avec Varennes, Chaintré et Vinzelles, pour l’entretien des digues et des fossés et l’écoulement des eaux pluviales.Réunion avec EDF, les agriculteurs, les artisans pour des informations sur les panneaux solaires et les énergies renouvelables.  

EMBELLISSEMENT : 

M. BASSET : l’aménagement autour de la Poste est terminé, ainsi que l’enrochement du lavoir. Pour la première fois, la commune est inscrite au concours du fleurissement de printemps.  

CIVISME – COMMUNICATION : 

C. LENOIR : Mme CHAMPALLE demande que la société SOBEMAB soit mieux indiquée par des panneaux, pour éviter les demi-tours intempestifs des camions sur la nationale.Remerciements à tous les participants de la matinée « village propre », les enfants étaient très nombreux. Pour la prochaine édition, il est envisagé d’éclater les groupes et de les répartir sur différents points de la commune. A constater : problèmes vers le cimetière et au niveau de la Charrière Gauthier.

Une réunion aura lieu prochainement avec les jeunes pour un projet sur l’historique du Pont d’Arciat, de sa construction à l’inauguration du nouvel ouvrage.Prévoir une date de visite de la station d’épuration pour les jeunes.

Bilan de l’expo « femmes » organisée par J. VILLERMET :

- points positifs : satisfaction en ce qui concerne l’accueil, le vernissage, le cadre.

- points négatifs : la durée sur 3 jours demande trop d’organisation, mauvaise signalisation et promotion (affichage, annonce…) insuffisante.

La sculpture sur pierre réalisée par des enfants est terminée et fera l’objet d’un vernissage lors de sa mise en place.  

LOISIRS TOURISTIQUES : 

V. POYARD annonce le prochain rallye voiture « des Vignes en Fleurs » qui aura lieu le dimanche 17 mai 2009.

DIVERS : 

J.P. GAUTHIER demande si le revêtement de la route des Crêts est définitif. Il reste encore une couche à reprendre et à terminer.

D. RABILLOUD apporte des précisions sur les animaux divaguant sur la voie publique en indiquant dans quels cas les pompiers interviennent.

V. BOUILLOUX indique qu’il n’y a plus de lumière aux Pins du Milieu, vers l’Arlois.  

PERISCOLAIRE : 

S. CHIZALLET donne le compte rendu de l’assemblée générale de la garderie périscolaire : le bilan financier est satisfaisant et remercie la mairie pour l’aide exceptionnelle accordée l’an passé.De petits travaux sont à prévoir. A noter, une plus forte fréquentation de l’école maternelle.Elle demande ce qu’il en est du local demandé par l’association du Sou des Écoles. Plusieurs solutions sont à la réflexion : local à côté de la supérette ou celui près des ADMR…  

ENVIRONNEMENT - AGRICULTURE – PECHE : 

M. SUCHET fait état de la réunion Natura 2000 à Joug Dieu avec les communes environnantes, les associations de chasse, de pêche, les agriculteurs, les élus et de personnes intéressées par la nature  d’où il ressort que le Râle des genêts est l’oiseau qu’il faut protéger mais beaucoup d’autres oiseaux seraient protégés le long de la Saône. La constitution d’un comité de pilotage d’une quinzaine de représentants (mairies, agriculteurs, associations …) est souhaitée.

Une étude a été réalisée par le Cabinet HYDRATEC et EPTB Saône Doubs pour un état des berges, des digues et des ouvrages le long de la Saône depuis la darse de Mâcon à Dracé (Rhône). L’ensemble des travaux sont estimés à 600 K€. Sur notre commune sont répertoriés deux ouvrages (pont la Goutte et la vanne des Loys), la restauration des berges pour protéger les digues en prairie et aux Loys et l’aménagement des ponts de franchissement des chemins de prairie. Demander la participation de l’association des Digues de la Goutte pour toutes ces zones de la communeLa société APRR a commencé à creuser la zone des sablons : à sécuriser en raison de la navette des camions.  

SOCIAL : 

R. THEVENOT fait part de l’assemblée générale du Foyer Résidence. Des remerciements ont été adressés à Mme MALVAL pour le superbe tableau qu’elle a réalisé et offert.   

VOIRIE :  

N. BRIDAY : les trous dans la chaussée sont presque tous bouchés.

Devis de Calad’Etudes revu à la baisse : 240 000 € au lieu de 333000 €.

Bouche d’incendie ôtée en bas de la rue des Burnays.

RD 31 : deux projets présentés pris en charge en totalité par le SYDESL. Coût 600 000 € en deux tranches.

Bilan voirie à faire avant la fin de l’année.

Les problèmes de PMR devront être résolus avant 2015.

Prévoir une réunion SM Beaujolais Mâconnais, la commune et la société HYDROTOPO pour l’entretien du lit de l’Arlois depuis Saint-Vérand jusqu’à la Saône.  

La séance est levée à Minuit 10. 

Le prochain conseil aura lieu le vendredi 24 avril 2009 à 20 H 15.  

Le Maire,

Daniel JUVANON