Présents : Daniel JUVANON, Michel ROSI, Aline MORAND, Noël BRIDAY, Roger THEVENOT, Michel BERTHET, Jocelyne VILLERMET, adjoints, Maurice BASSET, Marie-Hélène DUPONT, Bruno CHAMBE, Christiane LENOIR, Brigitte CURAILLAT, Stéphanie CHIZALLET, Vanessa POYARD, Jean-Luc PAQUELIER Michel SUCHET, Jean-Claude ARNAUD, Jean-Pierre GAUTHIER, Marie-Pierre REYNES, Jean-Michel PUZENAT, Valérie BOUILLOUX.
Absents Excusés : Martine TERRIER, (pouvoir Michel ROSI), Dominique RABILLOUD (pouvoir Noël BRIDAY).
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Le procès verbal de la précédente réunion est lu et adopté.
Délibérations
Commune – Consultation organismes bancaires – Emprunt 200 000 € - Travaux voirie 2009
Le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de contracter un emprunt de 200 000 € afin de couvrir les divers travaux de voirie prévus en 2009.
La contraction de cet emprunt, prévu au budget primitif 2009, pourrait se faire selon plusieurs modalités : taux fixes, révisables… à échéance constante, remboursable sur 12 ou 15 ans.
Le conseil municipal, après avoir entendu ces explications, donne tous pouvoirs au Maire pour consulter les organismes bancaires, contracter l’emprunt, signer tous les documents nécessaires et procéder à toutes les transactions, auprès de la société bancaire de son choix.
Assainissement – Service public assainissement collectif – Approbation du rapport annuel 2008
Le Maire donne lecture au conseil municipal du rapport annuel 2008 du service public de l’assainissement collectif de la commune, exploité en affermage par la société SDEI.
Après en avoir pris connaissance et en avoir débattu, le conseil municipal approuve ce rapport à l’unanimité des membres présents.
Assainissement – Mise aux normes STEP – Contrat avec l’Agence de l’Eau RMC
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’opération de mise aux normes et d’extension de la station d’épuration communale est susceptible de bénéficier des aides financières de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour l’ensemble de l’opération.Il présente à l’assemblée un projet de contrat tripartite à passer avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse, et l’État, précisant les engagements en terme de programme de travaux, d’échéancier, et de concours financier.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
1°) Approuve la passation du contrat tripartite pour l’extension et la mise aux normes de la station d’épuration, et donne pouvoir au Maire pour signer ce contrat,
2°) Précise que cette décision sera exécutoire à compter de la date d'accusé de réception de la présente délibération par le service du contrôle de légalité.
Commune – Choix de l’entreprise – Travaux voirie rue de l’Église 2009
Le Maire informe le conseil municipal que, suite au marché à procédure adaptée concernant l’aménagement de la rue et de la place de l’Église, trois entreprises ont présenté une offre recevable et deux ont présenté des lettres de non participation.
Il demande à l’assemblée délibérante d’approuver le choix par la C.A.O. de l’entreprise la mieux disante, à savoir : EUROVIA Bourgogne, 229 rue des Essards à Mâcon.
Le conseil municipal, après en avoir débattu, accepte de retenir cette entreprise et donne tous pouvoirs au Maire pour signer les actes, pièces et documents se rapportant au marché public.
La séance est levée à 19 h 15.
Le prochain conseil aura lieu le vendredi 3 juillet 2009 à 20 H 15.
Le Maire,
Daniel JUVANON
