Présents : Daniel JUVANON, Michel ROSI, Aline MORAND, Noël BRIDAY, Roger THEVENOT, Jocelyne VILLERMET, Michel BERTHET, adjoints, Maurice BASSET, Marie-Hélène DUPONT, Bruno CHAMBE, Christiane LENOIR, Stéphanie CHIZALLET, Vanessa POYARD, Dominique RABILLOUD, Jean-Michel PUZENAT, Michel SUCHET, Martine TERRIER, Jean-Claude ARNAUD, Jean-Pierre GAUTHIER, Marie-Pierre REYNES, Jean-Michel PUZENAT Valérie BOUILLOUX.
Absents Excusés : Brigitte CURAILLAT, Jean-Luc PAQUELIER.
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Le procès verbal de la précédente réunion est lu et adopté.
Délibérations
Commune – Rapport annuel 2008 – Syndicat d’Adduction d’Eau de Saône Grosne
Le Maire donne lecture au conseil du rapport 2008 relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau du syndicat d’adduction d’eau de Saône Grosne.
Après en avoir pris connaissance et en avoir débattu, le conseil municipal approuve ce rapport à l’unanimité des membres présents.
Tarifs salles Joug-Dieu
Le conseil municipal fixe les tarifs des locations des salles Joug-Dieu et ceci à compter du 1er janvier 2010.
Commune – Prix fleurissement 2009
Le Maire rappelle au conseil municipal que la commune, sur proposition de la commission fleurissement, verse chaque année une somme à titre de bon d’achat aux lauréats du concours maisons, balcons et entreprises fleuris.
A partir de cette année, le paiement se fera sur présentation du compte rendu de la dite commission.
DIVERS :
M. JUVANON : la pose symbolique de la « 2ème fleur » aura lieu le samedi 5 décembre avec les communes lauréates de Charnay lès Mâcon et Vinzelles, suivie du verre de l’amitié à la mairie de Crêches.
Il indique que la mise en place de la taxe de séjour pourrait rapporter environ 50 000 €. Cette ressource sera à répartir entre le syndicat d’initiative, la route des vins et la maison de pays dans le cadre d’un projet touristique.
Il demande quelques bénévoles pour l’accueil d’un relais Téléthon à 22 h 30 à Joug Dieu, le jeudi 3 décembre et fait part des changements d’horaires de la Poste.
Nouvelle proposition de construction sur l’emplacement arrière de l’ancien garage Romand : avant projet sur 4 000 m².
L’agrandissement de la STEP s’élèvera à 3 600 000 € dont 50 % de subventions et une participation des communes bénéficiaires ainsi que la Société SOBEMAB. Il resterait environ 960 000 € à la charge de Crêches.
La taxe professionnelle devrait être remplacée par un nouvel impôt : C.E.T.
BÂTIMENTS :
M. ROSI fiat part des travaux réclamés par le Foyer Rural.En ce qui concerne la terrasse de Joug Dieu, l’étanchéité du toit n’est pas en cause. Il apparaît que le toit a été brûlé suite à un déversement de charbon de bois d’un barbecue. Un courrier sera adressé aux locataires.
Le devis pour la mise en conformité des bâtiments et infrastructures pour les personnes à mobilité réduite s’élève à 421 000 €.
Projet de pancarte « Foyer Rural » à remettre suite aux travaux de rénovation.
Suite à la réception des travaux rue de l’Eglise, il apparaît, après une chute, que les pavés très inégaux sont dangereux. Ils seront égalisés rapidement.
Discussion sur l’aménagement de la place de l’Eglise avec nettoyage du calvaire et repeindre les grilles de protection des vitraux.
SCOLAIRES - CAMPING :
A. MORAND : pas de problème particulier à l’école maternelle sauf l’effectif de 99 inscrits qui risque d’induire une fermeture de classe l’an prochain. Un espoir avec les constructions en cours…
Ecole primaire : quelques cas avérés de grippe H1N1 confirmés. Les services préfectoraux sont avisés.
Bilan avec la commission camping pour les travaux à prévoir.
COMMUNICATION :
J. VILLERMET : bulletin en cours de réalisation. Présentation de la première mouture de la carte de vœux 2010. Le recensement aura lieu du 21.01 au 20.02.2010, les photos des agents recenseurs sont dans le prochain bulletin.
L’exposition des potiers a lieu ce week end, vin d’honneur demain à 11 h 30.
SPORTS :
M. BERTHET prépare la suite du programme VTT avec Chaintré (balisage, panneaux…).
Déplacement prévu à Sanvignes le 19 décembre pour la visite des vestiaires foot (sans tribunes).
Rappeler Maître Gasselin pour la signature du bail sur les communaux avec le repreneur M. LOUP.
EMBELLISSEMENT :
M. BASSET : pose des différents décors de Noël et illuminations terminés. Trois vitraux extérieurs de l’église ne sont pas équipés.
Rappel du concert au profit de l’association « Le Pont », entièrement gratuit.
J.P. GAUTHIER demande ce qu’il en est de la continuité des travaux de la rue de l’Eglise : coût de la deuxième tranche à estimer.
SECURITE :
D. RABILLOUD renouvelle ses remerciements à la commune pour la prise en charge des T Shirts.
La vaccination des pompiers (grippe H1N1) va commencer lundi prochain.
Il fait état de la réunion du C.I.S.P.D. du 25 novembre et un bref compte rendu de l’ordre du jour.
Après un rappel des principales missions du Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance, il est fait un bilan annuel de la délinquance sur le territoire du CISPD d’où il ressort une légère baisse des délits en 2009.
Création de groupes thématiques et rappel des actions de préventions en 2009 en matière de prévention routière, éducation sur l’autorité, la mise en place d’un plan départemental de prévention : lutte contre la mauvaise conduite, la récidive, l’échec scolaire…Chaque groupe est autonome quant à sa façon de travailler et à la fréquence de ses réunions.
Présentation des projets 2010 : vidéo protection, action vitesse, sécurité routière jeune (scooter)…
V. BOUILLOUX :
les producteurs animant le petit marché sont prêts à accueillir de nouveaux collègues. Problème du jeudi matin à approfondir si déplacement sur la place de la mairie.
PERI SCOLAIRE :
S. CHIZALLET : pas de problème d’effectif à l’école primaire avec 187 inscrits. Classes chargées en CP et CE 1.
Pour la première fois, des enfants de l’école primaire vont exposer et vendre leurs créations avec les potiers, au profit d’une association d’aide aux enfants du monde.
ENVIRONNEMENT :
M. SUCHET : des réunions sont en cours pour transformer le SIVU d’étude des casiers d’inondations en syndicat de travaux. En concertation avec les agriculteurs, l’association des Digues de la Goutte, le Cabinet Hydratec, il faut définir un ordre de priorité des travaux, demander des devis, établir le financement, décider des réalisations en fonction des subventions obtenues. Les devis pour les curages de fossés ne sont pas très élevés et des volontaires se sont proposés pour l’élagage et la récupération du bois de chauffage.
Une rencontre a eu lieu en prairie avec la société APRR pour l’entretien des fossés et la programmation des travaux 2010. Le pont sous l’autoroute est à curer. Possibilité de récupérer des graviers pour les chemins.
Faible participation à l’A.G. de la société de pêche de l’Arloise : 35 adhérents sur 420. Perte de 16 % sur la vente des cartes (problème de PCB) alors que le bassin minier et la vallée de la Saône augmente. Projet de vente de carte à la journée.
M. TERRIER :
projet de rénovation au lotissement de la Bergerie par l’Immobilière Rhône Alpes : peinture façade, porte garages, petite maçonnerie, évacuations…
M. P. REYNES demande s’il est possible d’utiliser les barrières ôtées rue de l’Eglise pour sécuriser les enfants, route des Vignobles. Le projet est lié à la réfection de la route.
B. CHAMBE demande ce qu’il en est du projet de bibliothèque : prévu dans le mandat.
FOYER RESIDENCE :
R. THEVENOT dit que la SEMCODA a programmé des travaux à la Cité Fleurie : menuiseries extérieures, isolation combles, robinetterie, peinture façades, rénovation balcons, chaufferie…Cela ne sera pas sans conséquence sur les loyers.Une réunion est prévue début décembre pour des travaux au 1er semestre 2010.
VOIRIE :
N. BRIDAY fait le bilan des divers marquages au sol : céder le passage rue des Plançons, ligne arrêt rue des Burnays, passage piétons rue des Jean Meuniers…
Les réparations de chaussée sont réalisées en grande partie.
Il est demandé le changement de place des points d’apports volontaires, peu esthétiques, rue du Château d’Estours.
Devis pour les peupliers qui tombent aux Sablons.Cidex de la Poste demandé au lotissement Clos des Verchères/Chemin de St Roch, avec numéro parcellaire.
Panneau lotissement « Les Sarmentelles » en cours de commande.
La séance est levée à minuit 45.
Le prochain conseil aura lieu le vendredi 29 janvier 2010 à 20 H 15.
Le Maire,Daniel JUVANON
