Le procès verbal de la précédente réunion est lu et adopté.
Avant le début de la séance, M. JUVANON fait part de la démission du conseil de Marie-Hélène DUPONT et du départ provisoire pour d’autres cieux de Stéphanie CHIZALLET.
Il est procédé ensuite à la présentation du budget primitif 2010 du service Assainissement.
Fonctionnement :
- Dépenses : 363 739,00€
- Recettes : 363 739,00€
Investissement :
- Dépenses : 4 490 639,00 €
- Recettes : 4 490 639,00 €
Ce budget proposé en équilibre est adopté à l’unanimité des membres présents.
Le compte administratif sera voté en même temps que le compte de gestion du receveur, non émis à ce jour.
Délibérations
Assainissement BP 2010 Affectation des résultats 2009
Le Maire informe le conseil de l’impossibilité de voter le compte administratif 2009 du budget Assainissement de la commune, le compte de gestion du receveur n’étant pas encore disponible.
En attendant, il propose au conseil municipal d’affecter le résultat de fonctionnement soit la somme de : 548 953,08 € à l'article 1068 du budget primitif 2010, afin de couvrir le besoin de financement de la section d’investissement.
Le conseil donne son accord à l’unanimité des membres présents.
DIVERS :
M. JUVANON fait part du souhait de Mâcon Habitat d’implanter un petit lotissement d’une dizaine de maisons en locatif et demande la garantie d’emprunt de la commune à hauteur de 50 %.G.T. Immobilier constructeur de 19 logements le long de la nationale, demande la possibilité d’établir des bureaux sur la petite parcelle restante.
Demande d’agrément d’un sous-traitant pour la STEP.
Demande d’installation d’un stand de vente crêpes, churos… sur le marché : oui sous réserve du déplacement du marché.
Pour la deuxième tranche de travaux rue de l’Eglise, proposition du Cabinet BRANLY, maître d’œuvre, pour le suivi de chantier : le devis est accepté.
Présentation vidéo du projet.
Suite à une question concernant le déplacement et l’enfouissement des P.A.V., le projet sera chiffré pour le prochain conseil.
Déplacement demain à Chalon pour la confirmation de l’attribution de la 2ème fleur.
Suite aux réclamations concernant les nuisances, il est confirmé que le R.F.F. ne donnera pas un centimes : problème de résonance du pont métallique.
VOIRIE :
N. BRIDAY fait un compte-rendu de la réunion voirie du 23 janvier sur les projets de travaux 2010 :Rue de l’Eglise (prévoir installation gaz maison Goyon), liaison RD31/Zac des Bouchardes, programme voirie 2010…
Divers devis demandés, notamment pour l’éclairage public route d’Arciat, protection des enfants…
Il fait état de la dégradation de la rue des Burnays, toute faïencée : voir la garantie AXIMA.
Pour le Sivom de l’Arlois, B. CHAMBE donne confirmation de la prise en charge du curage vers le pont de l’autoroute.
ENVIRONNEMENT :
M. SUCHET : le syndicat des Digues a contacté le cabinet Branly pour l’étude de niveau des fossés en prairie, signature de l’accord en cours.Une réunion est prévue avec la société APRR.
En ce qui concerne le syndicat des Rivières du Beaujolais, une étude du paysage Mauvaise/Arlois est en cours : pas de travaux prévus. Le conseil est invité à venir voir l’enrochement.
SCOLAIRE :
M. LOUET s’inquiète de savoir si un nouveau responsable de la commission enfance sera nommé : officiellement c’est A. MORAND qui est en charge des affaires scolaires.
SECURITE :
D. RABILLOUD fait état de la situation suite au séisme en Haïti.
Un médecin, le capitaine DELBOSE et une infirmière, le lieutenant GENTIL, du SDIS de Mâcon ont participé aux opérations de sauvetage du 15 janvier au 1er février.
Cette catastrophe a entraîné le décès de 150 000 personnes (dont 35 victimes françaises) et fait plus de 200 000 blessés. Un million de personnes sont sans abris.
Sur place, la sécurité civile a déployé 560 agents auxquels s’ajoutent 1 140 membres du ministère de la défense, des affaires étrangères et du SAMU avec 1 630 tonnes de matériel acheminé.
A noter que 133 personnes ont été extraites vivantes par les sauveteurs.
CIVISME :
C. LENOIR : une rencontre entre les jeunes et les aînés est prévue le 15 février. Le panneau « Gugus » est arrivé et installé dans le hall de la mairie. Elle déplore la défection des enfants au sein de la commission : il en reste 6 d’une moyenne d’âge de 10 ans.
Elle a participé à une intéressante réunion avec le CISPD sur les addictions en tous genres.
SPORTS :
M. BERTHET revient sur quelques informations concernant les projets de vestiaires foot : plan, coût, idées… avec une ou deux réalisations à visiter en février. D’ores et déjà, les plans de l’architecte font état d’un montant de 820 000 €.
Circuits VTT : grosse participation de toutes les communes avec 2 dates de balisage prévues et un intérêt certain des gens de l’Ain.
COMMUNICATION – CULTURE :
J. VILLERMET fait part d’une proposition de la Poste signalant tous les nouveaux arrivants, sous forme d’étiquettes autocollantes fournies au tarif de 180 € l’an.
Point sur l’affichage : aucun affichage ne sera toléré ailleurs que sur les panneaux officiels installés aux entrées Sud/Nord de la nationale et sur 5 ou 6 autres emplacements définis sur la commune.
Nouveau devis de 2 625 € pour la pose d’un caisson/totem à l’angle de la RN6 et de la rue du Stade, pour signaler la salle des fêtes de Joug Dieu et la salle omnisports.
Un projet d’atelier terre d’une semaine est en cours d’organisation pour environ 8 jeunes : travail de la terre, papier mâché, argile…
Une exposition des métiers de l’artisanat est prévue début mai.
TOURISME – CAMPING :
A. MORAND fait un rapide compte rendu de l’assemblée générale de l’hôtellerie de plein air : bilan satisfaisant dans l’ensemble, en Saône et Loire.
Le Comité Départemental de Tourisme est en cours de démantèlement.
Pas de changement de tarifs prévus pour la saison camping 2010 sauf application de la taxe de séjour : 0,20 cts).A envisager : le baptême de la Maison Multi Accueil dénommée « Copains/copines ».
BATIMENTS :
M. ROSI : panneau « FOYER RURAL » posé.
Pavés rue de l’Eglise : brochés.
Souci de chauffage à réguler à la MMA.
Ensemble de la structure maison route nationale 6 à reprendre.
A nouveau des problèmes de chauffage à l’école primaire.
Bibliothèque : estimation de l’architecte à 520 000 €.
Projets de ravalement de façades pour Joug Dieu, le tinailler.
Relancer le projet Four à Chaux avec plafond de dépenses à chiffrer.
La séance est levée à 23 h 35.
Le prochain conseil aura lieu le vendredi 5 mars 2010 à 18 h 30.
Le Maire,
Daniel JUVANON
