Accueil > Comptes rendus > Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 octobre 2010

L’an deux mille dix et le vingt neuf octobre 2010 à 20h15, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel JUVANON.


Présents : Daniel JUVANON, Michel ROSI, Aline MORAND, Noël BRIDAY, Roger THEVENOT, Michel BERTHET, adjoints, Maurice BASSET, Christiane LENOIR, Michel SUCHET,
Valérie BOUILLOUX, Jean-Luc PAQUELIER, Brigitte CURAILLAT, Dominique RABILLOUD,
Jean-Claude ARNAUD, Jean-Michel PUZENAT.

Absents Excusés : Stéphanie CHIZALLET, Jocelyne VILLERMET (pouvoir à Christiane LENOIR),
Jean-Pierre GAUTHIER, Martine TERRIER (pouvoir à Noël BRIDAY), Marie-Pierre REYNES, Bruno CHAMBE, Vanessa POYARD (pouvoir à Brigitte CURAILLAT).

Ordre du jour :

- P.P.R.I.,
- Eaux pluviales : présentation plan,
- Paris-Nice,
- Délibérations,
- Divers.


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Le Procès Verbal de la réunion précédente est lu et approuvé.


INFORMATIONS DIVERSES :

M. JUVANON présente au conseil le dossier relatif au projet de Plan de Prévention des Risques d’Inondations de la Saône (PPRI) : quelques petites parcelles sont à modifier et réserves à émettre. Le conseil donne son accord.
Un plan des eaux pluviales avec DVD est à disposition au service comptabilité.
Il est demandé aux commissions de préparer leurs propositions de projets d’investissement 2011 pour le prochain conseil de novembre.
PARIS NICE se précise: les frais seront partagés entre la commune et la Communauté de Communes. Une rencontre avec les organisateurs est prévue prochainement.
Le maire donne lecture d’un courrier estimant le coût d’acquisition des terrains SNCF à 2 € le m².
Il demande l’avis du conseil sur la demande du podologue qui souhaiterait acheter le cabinet qu’il occupe, ainsi que le petit logement à côté. Après concertation, les membres du conseil refusent, ces locaux faisant partie du patrimoine communal.


Commune – Modification du PLU :

Le Maire informe le conseil municipal que les dispositions de la loi du 7 janvier 1983 modifiée, relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’État, ainsi que celles des articles R 123.15 et suivants du Code de l’Urbanisme, transfèrent aux communes les compétences en matière d’urbanisme. Il revient donc à la commune de décider de la modification du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.).

Le Maire expose que le P.L.U., tel qu’il a été approuvé, doit faire l’objet de quelques adaptations portant notamment sur :

1) Modification règlement pour création et agrandissement commerces en zone UE b,
2) Modification zonage en zone UE b et AUX 1p.


VOIRIE :

N. BRIDAY dit que les travaux de voirie sont terminés et la réception faite.
Marquage des panneaux à rectifier et mettre en hauteur.
Une tournée des points stratégiques de l’éclairage public est à prévoir. Certains spots au sol rue de l’Église (sous garanti) sont à changer.
Des travaux de fibre optique route des Vignobles sont prévus : les trottoirs seront cassés et remis en état. L’enfouissement des réseaux pas le SYDESL aura lieu en 2011/2012.


C.C.A.S. :

R. THEVENOT informe de l’avancée des travaux à la Cité Fleurie : pas d’amiante décelée, l’appartement témoin sera terminé fin de semaine prochaine (essai réalisé avec fauteuil roulant), les convecteurs ont été changés dans plusieurs logements.
La mise aux normes de l’ascenseur va nécessiter 4 jours d’interruption avec remise en route prévue tous les soirs.
Il reste 5 appartements non loués.


ENVIRONNEMENT :

M. SUCHET présente les photos de l’Arlois avant et après des travaux faits par APRR sous le pont autoroute , de la lagune zone des Bouchardes, ainsi que les aménagements des fossés de la prairie et du camping et de la descente des bateaux au nouveau pont d’Arciat .


MARCHÉS :

D. JUVANON accompagnera V. BOUILLOUX sur le marché pour motiver les commerçants et les inciter à se réinstaller sur la place de la Mairie.


SECURITÉ :

D. RABILLOUD : la commission de sécurité s’est rendue le 18 octobre au Foyer Résidence et le 26 chez Brico Dépôt et a émis 2 avis favorables.
Le stage de premier secours niveau 1 a eu lieu à Crêches.
Le tournoi départemental de badminton des pompiers aura lieu le 6 novembre : la présence d’un adjoint est souhaitée pour la remise des trophées.

J.C. ARNAUD fait part des remerciements d’une crêchoise suite à l’aménagement des trottoirs.


COMMUNICATION – CULTURE :

C. LENOIR intervient pour J. VILLERMET : l’exposition s’est bien passée, les artisans sont satisfaits.
La commission culture s’est réunie pour les plaques devant les monuments et élaborer les textes de présentation.


CIVISME :

C. LENOIR : L. MORAND et C. DESHAUTEL envisagent de faire travailler les jeunes sur la flore avec au programme des notions de jardinage, des recherches sur les plantes, les arbres… Une réunion est prévue dans ce sens la semaine prochaine. Les jardiniers des espaces verts sont prêts à apporter leur concours à cette initiative.
Une intervention intéressante sur « l’autorité en question » a réuni une soixantaine de personnes à Joug Dieu. Une soirée « éducation » est prévue en janvier à St Symphorien d’Ancelles.


EMBELLISSEMENT :

M. BASSET s’est rendu à JOIGNY pour recevoir la confirmation de la 2ème fleur.
La remise des prix du fleurissement aura lieu le 25 novembre à 18 h, salle du Tinailler à Joug Dieu.
L’aménagement de la place de la mairie continue.


SPORTS :

M. BERTHET dit qu’il n’y aura pas de subvention du District si on ne réalise que les vestiaires du foot.


CAMPING – PERISCOLAIRE :

A. MORAND fait part de la réunion de bilan de la saison 2010 avec le personnel.
Pour l'année 2011 un nouveau classement des hôtels et campings sera mis en place pour l'attribution des étoiles.
Le Comité Départemental du Tourisme a tenu son Assemblée Générale. Il est en cours de réorganisation pour son personnel dont, le recrutement d'un nouveau Directeur. Des "matinées du tourismes" seront programmées afin de pouvoir échanger avec les différents acteurs touristiques.

Une rencontre a eu lieu avec la CAF pour l’agrément de la Maison Multi Accueil. Passage de 13 à 17 enfants au 1er décembre avec 1 h de ménage supplémentaire à prévoir.


BATIMENTS :

M. ROSI : l’association nuisances sonores met en doute le comptage SNCF.
Le déboisement pour la Transversale est en cours, la route devrait être opérationnelle vers le 15/20 décembre.
Présentation vidéo des travaux sur le site des anciens fours à chaux : le bâtiment est hors/air et hors d’eau. Les châssis alu, le vitrage, le rideau du local technique sont posés, le bardage fini. Le doublage sera fait la semaine prochaine et la dalle a été mise à niveau.
Il sera sécurisé pour fonctionner en attendant la suite des aménagements.
Présentation vidéo également des nouveaux plans des vestiaires du foot.
En fin d’année le réseau de liaison CYBERCOMMUNES n’existera plus. Un réseau similaire existe sur internet « réseau des communes » : à voir et comparer. L’adhésion est de 400 € par an.
Les travaux d’agrandissement de la STEP ont pris un mois de retard suite à des vols de matériel électrique : câbles, pompes, cuivre……..
Demande au SITUM de tarifs particuliers pour les gens à mobilité réduite.
Le garage des employés est terminé.
Les travaux de la maison Regembeau commencent à la fin de la semaine.
Le Foyer Rural demande la réfection peinture des salles de yoga et de peinture : une aura lieu en février, l’autre à Pâques.
Réfléchir à ce qu’il sera mis sur le panneau déroulant nord.
Après un entretien avec les espaces verts, il s’avère nécessaire de prévoir un local en préfabriqué avec chauffage d’environ 15 m², derrière la cure. Les locaux actuels ne sont pas isolés du froid et les jardiniers ont besoin d’y travailler : plançons, entretien des fleurs d’une certaine valeur… et de conserver les plantes fragiles hors gel.
Prévoir d’acheter un petit placard pour stocker le défibrillateur.


La séance est levée à minuit 15.

Le prochain conseil aura lieu le vendredi 26 novembre 2010 à 20 h 15.


Le Maire,
Daniel JUVANON