Accueil > Comptes rendus > Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 octobre 2010

L’an deux mille dix et le huit octobre 2010 à 20h15, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel JUVANON.

Le Procès Verbal de la réunion précédente est lu et approuvé.


INFORMATIONS DIVERSES :

M. JUVANON indique que la DDT a donné son accord pour construire sur la petite zone commerciale derrière l’enseigne « Pâte à Choux ». La seule contrainte : tout bâtiment construit doit être relié à son voisin.
Il sera peut être nécessaire de procéder à une révision ou une modification du PLU.
Il fait état d’un projet de développement de la pharmacie.
Le déplacement d’un panneau VTT installé sur un terrain particulier est demandé.
L’OPH MÂCON HABITAT demande la garantie de la commune à hauteur de 50 % pour la reprise en l’état de 10 maisons jumelées à louer, route des Pérelles.
M. SUCHET intervient pour demander ce qu’il en est du nombre de places de parking prévues pour le « Clos St Jacques », route nationale 6. Actuellement 21places (dont 1 handicapé) sont aménagées pour 19 logements, c’est insuffisant.
M. JUVANON précise que l’ouverture de ces appartements est décalée de 15 jours.
Il serait nécessaire d’étoffer la commission HLM : reste 2 personnes après le départ de M.H. DUPONT. R. THEVENOT se porte volontaire.
Le Maire soumet 2 demandes de dégrèvement transmis à la SDEI suite à des fuites d’eau, le conseil donne son aval.
Il informe d’un changement de nature du SCOT (compétence de la Communauté de Communes) : à voir et étudier tranquillement.
Il propose de mettre en place le projet d’obligation de ravalement de façades pour les riverains des principaux axes (à définir) de la commune.
Il présente le projet de plan PPRI (Plan de Prévention des Risques d’Inondations) de Varennes à Romanèche : il reste à disposition dans la salle du conseil.


BÂTIMENTS :

Quelques problèmes avec une entreprise qui n’a pas été retenue pour le marché de la transversale.
Le démarrage des travaux devrait avoir lieu la semaine prochaine.
La fosse du garage pour la pose de la cuve est faite.
Plan local de sauvegarde en place : chacun en est chargé selon les compétences définies au départ.
Il présente en vidéo le projet de vestiaires du foot : les doléances des dirigeants et joueurs ont été prises en compte notamment : augmentation de la surface du Club House et de la buvette (une cloison mobile pourra séparer les deux).
Fours à Chaux : problème de différence de hauteur de dalles à régler.


BASE LOISIRS – TOURISME :

A. MORAND donne le bilan des recettes de la saison 2010 : un peu moins de passages dus en grande partie aux travaux et à la mauvaise signalisation. Satisfaisant dans l’ensemble.
Pour la Maison Multi Accueil une rencontre aura lieu le 13 pour revoir l’agrément de 13 à 17 enfants et faire le bilan du 1er semestre de fonctionnement.

Assemblée générale du Sou des Écoles : A. MORAND prie le conseil de l’excuser, elle a oublié la date et n’était donc pas présente. L’association va reverser 5 000 € aux écoles.

La question a été posée de savoir où on pouvait stocker les « baignoires » de l’inauguration du Pont : possible aux Fours à Chaux.
Un vote est prévu à la fin du conseil pour primer les trois meilleures affiches réalisées pour cette inauguration.

Le défibrillateur est à disposition : prévoir un placard accessible à la salle de sports.


CULTURE – COMMUNICATION :

J. VILLERMET informe que la commission a travaillé pour choisir les supports et les plaques pour les monuments : c’est la société AFRAP de Villié Morgon qui a été retenu pour un coût d’environ 2 300 €.
L’exposition des « artistes amateurs » est prévue le 24 octobre : vin d’honneur à 11 h 30.
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Les affiches pour le salon du livre sont prêtes. Une vitrine sera prêtée pour protéger des origamis (pliages papier), réalisés par un enfant.

Le prochain bulletin est lancé avec un large délai, à respecter toutefois. Il est prévu l’insertion d’un petit livret d’une douzaine de pages relatif à l’inauguration du nouveau Pont d’Arciat.
Elle s’est rendue à la réunion du SYDESL, en remplacement de N. BRIDAY, qui propose la mise en route d’une démarche qualité et le suivi du haut débit numérique avec formation de 14 agents, entre autres.


SPORTS – ENVIRONNEMENT :

M. BERTHET dit que le changement de la main courante est reporté pour raison budgétaire. Le terrain en gord a été refait suite aux inondations de juillet.
Le club de foot remercie la commune pour l’entretien parfait des terrains.

En ce qui concerne l’environnement, les travaux envisagés : pont prairie, pont neuf… ont été réalisés.
APRR a terminé le déboisement le long de l’autoroute, le reprofilage des fossés pour un meilleur écoulement des eaux devrait être fait aux environs du 15 octobre. Dégagement sous le pont de l’Arlois prévu également vers le 15 octobre.
La commune s’est engagée pour un bassin de rétention en amont du pont sous l'autoroute :

prévoir une réunion avec les communes en amont pour avoir une approche globale sur l'ARLOIS. L’étude est terminée.


EMBELLISSEMENT :

M. BASSET dit que le classement des maisons fleuries est terminé : remise des prix en novembre.


CIVISME :

C. LENOIR a fait suivre les invitations pour « l’autorité en question ». Elle souhaiterait que quelqu’un s’investisse dans la commission civisme.
Elle demande des explications sur le panneau déroulant installé vers Brico Dépôt : côté sud il est à disposition de la zone des Bouchardes, le côté nord est réservé à la commune.


VOIRIE :

J.C. ARNAUD fait le point des travaux voirie pour N. BRIDAY .
Demander à BORGEOT de suivre l’éclairage public : tournée à faire la nuit pour repérer les points posant problème.


SECURITE :

J.P. GAUTHIER, suite à la réunion concernant l’accessibilité, demande ce qu’il en est des emplacements réservés sur le site des anciens fours à chaux : 2 à l’entrée à hauteur des fours, rampes.

D. RABILLOUD informe de l’arrivée d’une nouvelle ambulance pour le secteur sud. Intervention hier pour un feu de voiture aux HLM.


PERISCOLAIRE – MARCHES :

V. BOUILLOUX donne le bilan du restaurant scolaire pour l’année écoulée : très bonne année, la trésorerie est saine.

Quant au marché hebdomadaire : difficile de faire intégrer la place devant la mairie, les anciens forains se sont réinstallés sur la place du Foyer Rural. Deux nouveaux commerçants seraient intéressés. Il faut imposer la place de la mairie.


PATRIMOINE :

B. CHAMBE : la commande est à envoyer suite au devis pour les réparations de la maison REGEMBEAU.
La commission Patrimoine : elle est en route, le trésorier est trouvé, voir avec les gens de la bibliothèque pour étoffer l’équipe.


FINANCES – CCAS :

R. THEVENOT annonce qu’au Foyer Résidence Annie GHIRINGHELLI est remplacée par Brigitte HALLOUIN. Le pot de départ est prévu le mercredi 17 novembre à 18 h à la Cité Fleurie, avec les résidents, l’ensemble du conseil municipal, les membres du C.C.A.S., le personnel…
Les travaux du bâtiment (SEMCODA) commencent jeudi 14 octobre avec, dans un premier temps, l’aménagement complet d’un appartement témoin.



Au niveau des finances communales la simulation des taxes 2011 fait état d’une progression de 3,5 %. La réforme n’a pas changé grand-chose : 50 à 60 000 € en plus sont assurés. La seule inconnue porte sur le blocage éventuel de la D.G.F. au niveau actuel.
La nouvelle STEP devrait être mise en service après les vendanges.

La séance est levée à 23 h 50.

Le prochain conseil aura lieu le vendredi 29 octobre 2010 à 20 h 15.


Le Maire,
Daniel JUVANON