Accueil > Comptes rendus > Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 septembre 2010

L’an deux mille dix et le dix septembre 2010 à 18h30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel JUVANON.

Présents : Daniel JUVANON, Michel ROSI, Aline MORAND, Noël BRIDAY, Jocelyne VILLERMET, Roger THEVENOT, Michel BERTHET, adjoints, Maurice BASSET, Bruno CHAMBE, Christiane LENOIR, Martine TERRIER, Michel SUCHET, Valérie BOUILLOUX, Marie-Pierre REYNES, Brigitte CURAILLAT, Vanessa POYARD, Jean-Pierre GAUTHIER, Jean-Michel PUZENAT, Jean-Claude ARNAUD.

Absents Excusés : Stéphanie CHIZALLET, Dominique RABILLOUD, Jean-Luc PAQUELIER.

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Le procès verbal de la réunion précédente est lu et approuvé.

En préambule, M. JUVANON indique que la réunion, exceptionnellement convoquée à 18 h 30, sera écourtée en raison des impératifs de nombre des présents, notamment à cette veille de l’inauguration officielle du nouveau Pont d’Arciat.

L’ordre du jour est prévu essentiellement pour le financement des travaux et des délibérations à prendre dans ce sens.

Les travaux d’agrandissement avancent très vite et les délais de règlement des factures sont écourtés. En attendant l’arrivée des aides et subventions attendues, il parait prudent d’allonger la ligne de trésorerie déjà en cours pour le budget assainissement de 500 000 €, afin de ne pas pénaliser les créanciers si besoin.

Les travaux de la route transversale pourrait être terminés en fin d’année ou au plus tard au début du printemps.

Il propose donc de réaliser également l’emprunt de 300 000 € prévu au budget primitif de la commune et de transformer la ligne de trésorerie de 120 000 € demandée en 2009, en emprunt à long terme sur 15 ans.

M. BRIDAY, pour la voirie, indique que les bouches à relever n’ont pas été prévues dans le marché et qu’il faudra prévoir environ 1 500 € HT de supplément.

Le maire propose au conseil de réfléchir à un projet de ravalement de façades obligatoires en commençant par l’axe principal de la commune. Trop de maisons restent en état de délabrement même si de gros efforts ont déjà été faits. La commune a montré l’exemple en rénovant nombre de ses bâtiments et en s’investissant dans le fleurissement : 2ème fleur obtenue en 2010.

Commune – Tarifs droits de place :

Le Maire propose au conseil municipal de modifier la délibération n° 091 du 25.11.2006 concernant les tarifs des droits de place sur la commune, comme suit :

Droits de place
Autres ventes ambulantes : camions d’outillage, vente au déballage… 30,00 €

Le marché hebdomadaire local et les manifestations organisées sur la voie publique par les diverses associations de la commune sont exonérées de cette redevance.

Ouï cet exposé, le conseil municipal donne son accord, à l’unanimité des membres présents.


DIVERS :

Le Maire dit que le tour de table aura lieu la prochaine fois, à moins d’une urgence.

Il donne lecture du courrier d’un administré qui n’a pas apprécié d’être gentiment rappelé à l’ordre pour un stationnement illicite.

J. VILLERMET demande la parole pour la réunion de préparation du salon du livre des 6 et 7 novembre 2010 qui aura lieu à la Maison de Pays de La Chapelle de Guinchay. Les organisateurs souhaiterait bénéficier du prêt d’une tendue, sachant qu’elle sera installée du vendredi au lundi et la possibilité d’affichage de la manifestation sur le panneau lumineux ainsi que sur ceux de la commune. Le conseil donne son accord : 6 lattes seront commandées en supplément, l’expérience étant renouvelée à Crêches l’an prochain.


La séance est levée à 19 h 55.

Le prochain conseil aura lieu le vendredi 8 octobre 2010 à 20 h 15.


Le Maire,Daniel JUVANON