Accueil > Comptes rendus > Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26 novembre 2010

L’an deux mille dix et le vingt six novembre 2010 à 20h15, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel JUVANON.

Présents : Daniel JUVANON, Michel ROSI, Aline MORAND, Noël BRIDAY, Roger THEVENOT, Jocelyne VILLERMET, Michel BERTHET, adjoints, Maurice BASSET, Christiane LENOIR,

Jean-Pierre GAUTHIER, Michel SUCHET, Valérie BOUILLOUX, Jean-Luc PAQUELIER,

Martine TERRIER, Brigitte CURAILLAT, Dominique RABILLOUD, Jean-Claude ARNAUD,

Jean-Michel PUZENAT, Marie-Pierre REYNES, Bruno CHAMBE, Vanessa POYARD.

Absents Excusés: Stéphanie CHIZALLET.

Ordre du jour :

- SCOT,

- Préparation Investissements 2011,

- Délibérations,

- Divers.

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Le Procès Verbal de la réunion précédente est lu et approuvé.

En préambule, suite à l’article paru dans le JSL concernant l’accident survenu à deux adolescents de Crêches, le Maire indique au conseil qu’aucune déclaration ne sera faite tant que l’enquête de gendarmerie est en cours. Dont acte.

INFORMATIONS DIVERSES:

M. JUVANON présente au conseil le nouveau projet de SCOT qui fait suite aux tentatives de 1975/1976 et 2002 à 2010, non aboutis.

Un périmètre «obligatoire» a été défini et entériné par les Préfets de l’Ain et de Saône et Loire. Un syndicat mixte doit être créé, sous la compétence de la Communauté de Communes, après délibération des communes membres, et ce, avant le 1^er décembre.

Après en avoir débattu, le conseil municipal, approuve le projet à l’unanimité des membres présents.

La délibération sera prise en ce sens.

Il fait état d’une lettre du Préfet concernant le développement économique et financier du tourisme.

La convention avec le SITREVAL a été votée, l’envoi des déchets sur le site de Villefranche est possible dans la mesure où le transport fluvial ne fonctionne pas.

PROJETS d’INVESTISSEMENTS 2011:

Les commissions sont invitées à faire part de leurs projets 2011.

COMMUNE:

- Vestiaires Foot: 540000 € TTC

- Écoles: 20000 € TTC

- Prévoir local jardinier et serres polycarbonate: non chiffré.

- Prévoir une aire de lavage et bac de rétention, rue de la Gare, entre le bâtiment des pompiers et celui des services communaux.

- Aménagement P.M.R.: 20000 €

- Éclairage: attente devis vers abri bus (25000 €)

- Matériel: souci véhicules espaces verts, à décider achat ou location.

- Espaces verts: 15000 €

VOIRIE:

Les investissements, à chiffrer, porteront sur:

- la rue du Puits Boulanger: depuis la rue de la Bergerie jusqu’à la route du Port d’Arciat avec trottoir, cheminement et aménagement PMR,

- la route de Dracé: depuis le croisement, rue des Burnays, stade, Thoiriat jusqu’au croisement rue des Carrons avec trottoir et aménagement PMR.

Arrêt de bus: à voir.

ASSAINISSEMENT:

- Buses de diam. 600 THOIRIAT: 56000 € TTC

- Déversoir d’orage: priorité n° 1. A signaler une anomalie importante route d’Arciat, le déversoir n’est pas situé au bon endroit.

EMBELLISSEMENT:

- Prévoir 15000 € pour continuer l’aménagement de la place de la Mairie.

ENVIRONNEMENT:

- Prévoir 50000 €

COMMUNICATION:

- Totems: 8000 € (devis à demander pour affiner le projet)

Délibérations diverses.

DIVERS:

Le maire donne lecture d’un courrier du Préfet sur les nuisances SNCF: Réseau Ferré de France (RFF) proposera, dans le cadre de l’élaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement, une programmation des travaux de résorption des points noirs« bruit»sur le département.

Demande de l’INAO pour un éventuel échange de données avec Crêches: l’intérêt serait la récupération des zonages AOC, mis à disposition en consultation pour la commune et pour l’INAO de disposer de données cadastrales vectorisées afin de tenir à jour leurs délimitations. A voir.

Transmission d’une directive de la Préfecture: marche à suivre pour l’utilisation exceptionnelle de locaux.

Présentation vidéo d’un projet d’installation de télé ski nautique sur le plan d’eau de la base de loisirs. Ce système déjà en vigueur dans quelques sites en France, notamment au sud de Lyon semble présenter une attraction certaine et attire de nombreux adeptes de la région. Le système s’intègre de façon discrète dans le paysage, n’engendre pas de pollution. Il fonctionne à l’aide de câbles comme les «tire-fesses» de stations de ski. Une délégation d’adjoints s’est rendue sur place. Cette attraction pourrait fonctionner d’avril à octobre et drainer de nouveaux clients au camping et au plan d’eau.

Ce projet, mis aux voix, est adopté à l’unanimité des membres présents et fera l’objet d’une délibération.

Quelques remarques:

Il est souhaité qu’un massif de fleurs habille le pied du panneau déroulant, côté Décathlon.

J.M. PUZENAT s’interroge sur les tranchées rebouchées devant le nouveau bâtiment (ex garage Romand): il s’agit d’un revêtement provisoire. Il sera remplacé par du béton désactivé, quand tous les travaux seront terminés.

J.C. ARNAUD demande ce qu’il en est de la médiathèqueannoncée dans le JSL : erreur du journaliste il s’agit d’une bibliothèque.

M. ROSI présente le rapport de synthèse du SITUM: le réseau a été repris par CARPOSTAL (Suisse) qui a mis en place 19 bus neufs sur 3 demandés.

La séance est levée à 23 h 45.

Le prochain conseil aura lieu le vendredi 28 janvier 2011.

Le Maire,

Daniel JUVANON