Accueil > Comptes rendus > Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 janvier 2011

L’an deux mille onze et le vingt huit janvier à 20h15, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel JUVANON.

Présents: Daniel JUVANON, Michel ROSI, Aline MORAND, Noël BRIDAY, Roger THEVENOT, Jocelyne VILLERMET, Michel BERTHET, adjoints, Maurice BASSET, Christiane LENOIR,

Michel SUCHET, Valérie BOUILLOUX, Martine TERRIER, Brigitte CURAILLAT, Dominique RABILLOUX, Jean-Michel PUZENAT, Marie-Pierre REYNES, Bruno CHAMBE, Vanessa POYARD.

Absents Excusés: Jean-Claude ARNAUD, Jean-Luc PAQUELIER, Jean-Pierre GAUTHIER, Stéphanie CHIZALLET.

Ordre du jour:

- Choix entreprise carrelage site Fours à Chaux,

- Modification PLU,

- Achats de terrains,

- Renouvellement bail Foyer Rural,

- Vote du BP 2011 Base de Loisirs (sous réserves),

- Délibérations,

- Divers.

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Le Procès Verbal de la réunion précédente est lu et approuvé.

Commune – Vente de matériel

Le Maire fait part au conseil municipal de la demande d’un agriculteur qui souhaite acquérir la tonne à lisier et l’herbière, matériel qui n’est plus utilisé par la commune.

Un prix de vente de l’ordre de 6500 € pourrait être proposé pour l’ensemble.

Le matériel n’est plus utilisé.

Le conseil municipal donne son accord, à l’unanimité des membres présents, et tous pouvoirs au Maire pour signer les actes et documents nécessaires à cette prise de décision.

Commune – Renouvellement bail foyer rural

Le bail que le Conseil Municipal avait contracté avec une association dite «FOYER RURAL», est arrivé à échéance le 31 décembre 2010.

Afin de faciliter la gestion, le Maire propose de signer le nouveau bail à la date du 1^er janvier 2011 pour une durée de 6 ans et un montant de 65 € par an.

Après en avoir débattu, le conseil municipal autorise le renouvellement de ce bail aux conditions ci-dessus énoncées.

Commune – Modification du PLU

Le Maire informe le conseil municipal que les dispositions de la loi du 7 janvier 1983 modifiée, relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’État, ainsi que celles des articles R 123.15 et suivants du Code de l’Urbanisme, transfèrent aux communes les compétences en matière d’urbanisme. Il revient donc à la commune de décider de la modification du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.).

Le Maire expose que le P.L.U., tel qu’il a été approuvé, doit faire l’objet de quelques adaptations et compléments de modifications:

VU la délibération n° 10 du 29 octobre 2010 portant sur:

1) Modification règlement pour création et agrandissement commerces en zone UE b,

2) Modification zonage en zone UE b et AUX 1p.

Compte tenu de l’évolution du dossier, il apparaît nécessaire d’apporter des modifications complémentaires suivantes:

- des modifications du zonage

- une modification d’un emplacement réservé

- la suppression d’un sigle indiquant un bâtiment agricole en bordure de RNIL6

- des modifications des orientations d’aménagement de la zone AUX1p

- des modifications du règlement des zones UE et AUX1p.

Considérant:

Que le P.L.U. a été approuvé par délibération du conseil municipal 11 juillet 1977, révisé le 28 avril 1995, modifié le 25 septembre 1999, le 13 janvier 2000 et le 26 octobre 2001.

Que les adaptations indiquées ci-dessus:

* Ne portent pas atteinte à l’économie générale du plan;

* N’ont pas pour effet de réduire un espace boisé classé ou une protection édictée en raison de la valeur agricole des terres, des risques de nuisances, de la qualité des sites, des paysages ou des milieux existants;

* Ne comportent pas de graves risques de nuisances.

Après avoir entendu l’exposé du Maire et en avoir délibéré, le conseil municipal décide

1 – De demander au Maire de lancer une modification du P.L.U. portant sur les points mentionnés ci-dessus conformément à l’article L 123.13 du Code de l’Urbanisme.

2 – Demander, conformément à l’article L 121.7 du Code de l’Urbanisme que les services de la Direction Départementale des Territoires soient mis gratuitement à la disposition de la commune pour assurer la conduite de la procédure de modification du P.L.U.

3 – Dit que le dossier sera notifié, avant ouverture de l’enquête publique, au Préfet, au Président du Conseil Régional, au Président du Conseil Général, au Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie, au Président de la Chambre d’Agriculture, au Président de la Chambre des Métiers.

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INFORMATIONS DIVERSES:

- Investissements: Toutes les commissions ont commencé à travailler dessus. Attente de devis.

- Four a Chaux: il faudra décaler la troisième tranche.

- La Station d’épuration: est en fonctionnement mais il reste encore quelques travaux pour qu’elle soit totalement terminée.

- Ouverture de la Cave à Bière au Sud de Crêches.

- A Varennes-les-Mâcon: inauguration le lundi 31 janvier 2011, de la liaison entre RN6 et Approport et port fluvial.

- BUT, FLY et Mobilier de France vont être construit sur 6000m2.

BATIMENTS:

M. ROSI

* Réseaux des Communes: site internet.

* Panneau lumineux: Désormais, nous allons pouvoir le piloter nous-mêmes.

* Réunion MMA: problème de chauffage.

* Four à chaux: les travaux avancent.

* Ecole Maternelle: Le toit est vétuste, il y a des fuites. Il faut également noter que les fenêtres sont à changer en plus du toit. Des devis sont en cours.

* Vestiaires Foot: Les travaux ne commenceront pas avant mai et ils seront donc budgétés sur 2 ans (2011-2012).

VOIRIE/ASSAINISSEMENT:

Les commissions travaillent sur les différents projets voirie et assainissement.

DIVERS:

R. THEVENOT: les travaux de rénovation Cité Fleurie suivent leur cours.

B. CHAMBE annonce une réunion, où tout le conseil municipal est invité, afin de créer une association hors Conseil Municipal mais avec des conseillers municipaux et des crêchois. La réunion aura lieu le jeudi 03 février 2011 à 18h.

M.P. REYNES: Problème de bruit à la MMA. M. Michel ROSI évoque la possibilité de poser des panneaux de couleurs sur les murs ou au plafond.

V. BOUILLOUX souhaite créer une «Commission Marché». Il faut arriver à développer le marché et pourquoi pas changer le jour. A suivre…

SECURITE:

D. RABILLOUD fait part de l’acquisition d’un nouveau véhicule incendie. Il va être tournant entre les communes comme pour l’ambulance. 26 sapeurs pompiers à Crêches.

B. CURAILLAT remercie tous les bénévoles qui sont venus servir le repas des Aînés: 36 personnes en plus que l’année précédente. Une belle réussite!

CIVISME:

C. LENOIRtravaille actuellement avec les jeunes sur les arbres du Champ du Moulin. (classement des différentes essences)

EMBELLISSEMENT:

M. BASSET:

- Samedi 29 Janvier 2011 è Remise des prix «Villes et Villages Fleuris» à Gueugnon en compagnie de Brigitte CURAILLAT.

- Spots non posés: attente de l’entreprise BORGEOT.

- Proposition de fermer la Place du Foyer Rural aux voitures.

- Proposition de peindre (continuation du dégradé des couleurs du Foyer) le mur au fond du parking sur la Place du Foyer Rural.

- PARIS-NICE: fleurissement des ronds points (primevères) et l’angle de la Place de la Mairie (même emplacement que la déco de noël).

COMMUNICATION

J. VILLERMET: lLes plaques des monuments sont installées (sauf Eglise et Four à Chaux).

Organisation d’un marché nocturne fin juin en collaboration avec la manifestation «Plaisirs de Vivre en Mâconnais-Beaujolais» organisé par le SI de Crêches-sur-Saône, le SI de la Route des Vins Mâconnais-Beaujolais et la Maison de Pays de La Chapelle de Guinchay.

TOURISME:

V. POYARD: préparation du PARIS-NICEavec organisation d’un marché gourmand, artisanal et touristique avec le SI de Crêches-sur-Saône.

Dimanche 15 mai 2011: Rallye des Vignes en Fleurs. Fin juin: «Plaisirs de Vivre en Mâconnais-Beaujolais» en collaboration avec la Commission Culture.

CAMPING – PERISCOLAIRE:

A. MORAND: les arbres du camping ont été taillés.

Le SI a envoyé à tous les campeurs le bulletin Municipal qui a été très apprécié. Le SI travaille également sur la réédition du Guide touristique avec le Pôle Beaujolais Vignobles.

PARIS-NICE: M. LOUET, Directeur de l’école primaire, est ravi de collaborer pour cet événement: concours de dessins, etc…

INFORMATIONS SUR LE PARIS-NICE: date, horaires, parcours, lieux du départ, etc…

La séance est levée à 23h50.

Le p

rochain conseil aura lieu le vendredi 25 mars 2011 à 18h00.

Le Maire,

Daniel JUVANON