Accueil > Comptes rendus > Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 Avril 2011

L’an deux mille onze et le vingt neuf avril à 20h15, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel JUVANON, Maire.

Présents : Daniel JUVANON, Michel ROSI, Noël BRIDAY, Roger THEVENOT, Jocelyne VILLERMET, Michel BERTHET, adjoints, Maurice BASSET, Christiane LENOIR, Jean-Michel PUZENAT Jean-Luc PAQUELIER, Martine TERRIER, Michel SUCHET, Marie-Pierre REYNES, Jean-Claude ARNAUD, Dominique RABILLOUD, Valérie BOUILLOUX.

Absents Excusés: Stéphanie CHIZALLET, Aline MORAND, Bruno CHAMBE (pouvoir Noël BRIDAY), Brigitte CURAILLAT (pouvoir Michel ROSI), Vanessa POYARD (pouvoir Christiane LENOIR).

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Le procès verbal de la précédente réunion est lu et adopté.

M. JUVANON informe le conseil de la remise en cause de la révision du PLU, suite à une modification non avalisée par la DDT et bloquée pour le lancement de l’enquête. Il faudra revenir sur certains éléments: hauteur murs, environnement, assainissement public… Compter 3 à 4 mois ce qui nous porte début septembre.

Le projet d’aménagement de la Pharmacie Cartier va créer quelques emplois.

En ce qui concerne les terrains le long des voies de chemins de fer (Chabanon), ils appartiennent désormais à la commune.

Intercommunalité: les Préfets sont chargés de supprimer un certains nombre de syndicats avant la fin de l’année. Il ne doit plus y avoir de commune indépendante et aucune intercommunalité de moins de 5000 habitants.

A partir de 2014, les conseiller généraux et régionaux seront remplacés par des conseillers territoriaux. Il y aura 43 conseils territoriaux au lieu de 57 conseils généraux.

DIVERS:

En ce qui concerne une éventuelle location du site des anciens fours à chaux: à limiter pour l’instant.

Il n’est pas aux normes: demander le passage de la commission de sécurité, places de parking handicapés à tracer, panneaux de limitation de vitesse à poser, traçage passage piétons, sortie à sécuriser….

Le conseil général est propriétaire de l’ancienne route d’Arciat.

BATIMENTS:

M. ROSI: les travaux de la salle de yoga (Foyer Rural) sont terminés.

La route transversale est en service.

Réfection du toit de l’école maternelle: l’entreprise n’est pas intervenue pendant les vacances de Pâques, comme initialement prévu.

Il fait état du courrier d’un administré concernant une invasion de chats: ce n’est pas à la commune de gérer ce problème.

Coût avec produit beaucoup moins sensible à la pollution: environ 10000 €. Faire en sorte de mettre en relief les deux plaques explicatives.

TOURISME - CULTURE - COMMUNICATION:

J. VILLERMET : en l’absence de V. POYARD présente le nouveau guide touristique.

L’exposition salon du livre est prévue en novembre en partenariat avec la Maison de Pays, les bibliothèques côté Ain et Saône et Loire.

Un marché nocturne aura lieu fin juin, en même temps que la kermesse du sou des écoles et l’exposition dessins/peinture du foyer rural. Tous les organisateurs sont d’accord pour regrouper les 3 manifestations sur le site des anciens fours à chaux.

En recherche de devis pour des « trompe l’œil ».

SPORTS:

M. BERTHET: projet vestiaire, dépôt de permis. Contretemps avec le résultat des recherches d’amiante: le cabinet consulté a fait faillite avant la remise du rapport de conclusion. On peut espérer un démarrage début septembre. L’appel d’offres sera lancé dès le feu vert de la Préfecture.

Investissement traceuse: 2500 € TTC.

En ce qui concerne l’environnement: finir le pont pas assez large: fait cette semaine.>

EMBELLISSEMENT:

M. BASSET: la place sera finie pour l’été. Attente de l’électricien pour les branchements. Planchers installés.

La partie enherbée rue de l’église est difficile à entretenir. Visite fleurissement de printemps: les règles risquent de changer avec un passage seulement tous les 2 ans avec un risque de démobilisation des communes. La foire aux plantes rares a drainée moins de monde qu’espéré.

J.C. ARNAUD demande ce qu’il en est du chauffage de la MMA. Ce n’est pas réglé à 100 % mais bien amélioré. Il n’y a pas de ventilation dans la chaufferie: en attente des experts.

J.M.PUZENAT signale que le local du champ du moulin est grand ouvert.

SECURITE:

D. RABILLOUD: le 16 mai passage de la commission de sécurité à Joug Dieu.

A la demande d’A. MORAND, se renseigne pour trouver un fournisseur d’oxygène pour le plan d’eau.

Un devis sera demandé à la société qui fournit le SDIS.

Les sapeurs pompiers ont fait une reconnaissance sur la position et la géo localisation des poteaux incendie sur toute la commune et le canton afin de faciliter les interventions. En fin d’année, les pompiers de Saône et Loire seront dotés d’un outil radio et cartographie performant, intégrant tous ces paramètres.

La passation de commandant du Major RABILLOUD aura bien lieu le samedi 2 juillet vers 10 h 30à la caserne de Crêches sur Saône. La cérémonie sera présidée par le Commandant AUJOGUES (Chef du Groupement Sud) et le Capitaine BALZANO (Chef de Centre), avec les autorités pompiers du SDIS et les autorités civiles. Le Maire et l’ensemble du conseil sont cordialement invités.

Il est demandé à la commission Voirie de prévoir une petite remise en état de la cour de la caserne, à l’occasion de cet évènement.

MARCHES:

V. BOUILLOUX: le premier marché sur la place de la mairie est prévu le 15 mai, puis les 1^er et 3^ème dimanche de chaque mois.

Prévoir un arrêté de stationnement, la publicité: banderole jusqu’à l’été, affichage panneau lumineux. Prévenir la supérette.

Divers exposants sont attendus: chaussures, confection, vêtements grandes marques, bijoux fantaisie, volailles, fromages bio, huiles (tapenade, produits dérivés…)…

ENVIRONNEMENT:

M. SUCHET: recensement des vignes en friches de Dracé.

Il fait le point des terrains en cours d’acquisition ou d’échange/compensation.

Arlois: projet bassin rétention concernant l’érosion arrivant des hauteurs en direction du lac des sablons. Les propriétaires des terrains concernés ne veulent pas tous vendre. Avis du domaine demandé pour les autres. Pour le camping un échange pourrait avoir lieu.

VOIRIE:

N. BRIDAY: la commission s’est réunie et a décidé de la réfection des routes du Puits Boulanger, de la Rullière et de Dracé (des tennis au rond point). Le cabinet Calad’étud est chargé de lancer le projet d’appel d’offres. Le trottoir tout le long du côté est aux normes PMR. Passerelle à côté du pont à refaire.

J.L. PAQUELIER fera une présentation plus complète de la mise en accessibilité, diagnostic et plan d’action du projet PMR lors d’un prochain conseil. Le coût prévisionnel est de 800000 € HT avec 8 cheminements.

Prévoir une réunion des commissions PMR et VOIRIE.

FOYER RESIDENCE:

R. THEVENOT: le chantier de rénovation de la résidence Cité Fleurie sera définitivement clos le 13 mai.

La séance est levée à 23 h 45.

Le prochain conseil aura lieu le jeudi 23 juin 2011 à 18 H 30.

Le Maire,

Daniel JUVANON