Accueil > Comptes rendus > COMPTE RENDU de la RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 29 septembre 2011

L’an deux mille onze et le vingt neuf septembre à 20 h 15, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel ROSI, Maire Adjoint.

Présents : Daniel JUVANON, Michel ROSI, Aline MORAND, Noël BRIDAY, Roger THEVENOT, Jocelyne VILLERMET, Michel BERTHET, adjoints, Maurice BASSET, Bruno CHAMBE, Brigitte CURAILLAT, Christiane LENOIR, Jean-Luc PAQUELIER, Martine TERRIER, Vanessa POYARD, Michel SUCHET, Marie-Pierre REYNES, Dominique RABILLOUD, Valérie BOUILLOUX, Jean-Pierre GAUTHIER.

Absents Excusés: Stéphanie CHIZALLET, Jean-Claude ARNAUD, Jean-Michel PUZENAT.

Ordre du jour :

- Avancement des travaux bâtiments, routes…,

- Travaux assainissement,

- Bilan saison camping 2011,

- PMR,

- Délibérations,

- Divers.

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Le procès verbal de la précédente réunion est lu et adopté.

DIVERS:

M. JUVANON propose une visite de la STEP à ceux qui n’ont pu venir lors de l’inauguration.

C. LENOIR souhaite que les jeunes de la commission civisme y participent.

Prendre RDV avec M. DURAND (SDEI).

Les travaux de la JSC commencent le 3 octobre et s’étaleront sur 2011 et 2012.

Présentation vidéo par M. ROSI: surface 320 m² avec toilettes handicapés. Afin de ne pas pénaliser l’association, la commune a loué un bungalow avec prêt de l’abri buvette, le temps de la durée du chantier.

En ce qui concerne les anciens fours à chaux, la commission se pose la question de l’éclairageà mettre en place: difficile de prévoir une implantation particulière tant que l’orientation des salles n’est pas complètement définie: musée ou salle d’exposition…

Un débat s’instaure suite à l’aménagement des diverses salles: l’installation du pressoir, notamment, pose problème. Il semblerait qu’il ne soit pas mis en valeur dans le lieu prévu à cet effet: pas assez de recul par rapport à la masse… Il faut définir précisément ce qu’on projette d’exposer, le mieux serait de faire un inventaire photographique, de mesurer… Après discussion, il est décidé de surseoir à la troisième tranche tant que le projet n’est pas mûr. Si ce changement débouche sur une modification de permis, il faudra prévoir un avenant.

Présentation d’un projet de ravalement de la façade extérieure de Joug Dieu, pour avis et choix des couleurs.

Les serres des jardiniers sont arrivées et installées.

Les peintures de la salle de dessin sont faites.

Il est procédé actuellement aux enduits du restaurant scolaire.

Pour les portes de la cure et de l’Église: couleur à définir et décider si lasure ou pas compte tenu de l’exposition au soleil.

Prévoir en 2012 la rénovation peinture des locaux de l’ancienne perception.

M. ROSI présente en vidéo le projet de rond point réalisé par la commune de Chaintré à l’entrée nord de la zone des Bouchardes.

La chaudière de la MMA fonctionne.

VOIRIE:

N. BRIDAY indique que deux gros chantiers ont commencé:

- la route de Dracé avec trottoirs côté passerelle le long du pont. Un arrosage automatique est prévu pour le massif de fleurs,

- la rue du Puits Boulanger jusqu’à Arciat.

Est également prévue la traversée du terrain de M. SAUZET.

CAMPING:

A. MORAND dit que la saison est très bonne: on a réalisé la meilleure année camping depuis 10 ans et les clients sont satisfaits. L’audit qualité a été réalisé et relancé pour les 3 prochaines années.

Un nouvel audit aura lieu en 2012 pour définir un nouveau classement et une requalification des étoiles.

Les travaux de parking du plan d’eau on t été très appréciés: merci à M. SUCHET qui s’est occupé des terrains.

PMR:

J. L. PAQUELIER demande s’il peut faire réaliser des devis à hauteur du budget alloué: feu vert donné pour le marquage n6, bandes contrastées et signalétique.

Le reste se fera au fur et à mesure de l’avancée des chantiers.

Délibérations.

INFORMATIONS:

Le maire fait part d’une proposition de parc éoliensur la commune.

Les consorts MANON sont d’accord pour vendre leur terrain 6000 €, la transaction est en cours.

On pourra rendre à MM. LUTAUD et PERTIN l’équivalent des parcelles qu’ils nous on cédées.

M. PATISSIER préfère procéder à un échange de terrain avec M. MANON.

Saône Doubs propose des plaques de repères de crues pour 25 € TTC.

Une réunion est prévue le 4 octobre pour le changement du système de taxes fiscales (TLE).

Une stagiaire est prévue au niveau juridique de janvier à juin 2012.

Le taux d’absentéisme du personnel se situe au niveau de 4 %.

Il fait part d’une demande de municipalisation de la garderie périscolaire. Ce n’est pas à l’ordre du jour dans l’immédiat. M. JUVANON a demandé un audit.

M. BERTHET fait état de la vitesse, route d’Arciat, des usagers arrivant de la Bresse et dit qu’il n’y a plus de trottoirs au pont de la Bellevue.

C. LENOIR: les fossés sont à nettoyer le long de la transversale.

La séance est levée à 23 h.

Le prochain conseil aura lieu le vendredi 28 octobre 2011 à 20 h 15.

Le Maire,

Daniel JUVANON