Accueil > Comptes rendus > COMPTE RENDU de la RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 25 novembre 2011

L’an deux mille onze et le vingt cinq novembre à 20 h 15, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel JUVANON.

Présents : Michel ROSI, Aline MORAND, Noël BRIDAY, Roger THEVENOT, Jocelyne VILLERMET, Michel BERTHET, adjoints, Maurice BASSET, Christiane LENOIR, Jean-Claude ARNAUD, Vanessa POYARD, Marie-Pierre REYNES, Bruno CHAMBE, Martine TERRIER, Dominique RABILLOUD, Michel SUCHET, Valérie BOUILLOUX.

Absents Excusés: Stéphanie CHIZALLET, Jean-Pierre GAUTHIER, Jean-Michel PUZENAT (pouvoir Vanessa POYARD), Brigitte CURAILLAT, Jean-Luc PAQUELIER

Ordre du jour :

- Point sur les travaux des diverses commissions,

- Projets d’investissements 2012,

- Délibérations,

- Divers.

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Le procès verbal de la précédente réunion est lu et adopté.

Délibérations:

Commune – Participation de la SEMCODA – Au capital de la SEM 4V à UGINE (Savoie)

Assainissement – DM n° 2 – Virements de crédits

Commune – Location box

Commune – DM n° 6 – Réajustement de crédits

Commune – Dissolution du SIVU des CRUES

Commune – DM n° 7 – Virements de crédits

Assainissement – DM n° 3 – Virements de crédits

Commune – DM n° 8 – Virements de crédits

Commune – DM n° 9 – Ouverture de crédits

INFORMATIONS DIVERSES:

M. JUVANON donne quelques informations:

- le contrat de suivi agronomique des boues arrivant à échéance, la chambre d’agriculture fait une nouvelle proposition pour 4 ans. Le conseil donne son accord pour la continuité de ce service.

- le CNFPT informe des nouvelles dispositions de l’État consistant à baisser le taux de participation des communes de 1 à 0,90 %, avec lesquels ils ne sont pas d’accord. Ce financement sert essentiellement aux formations des agents. Ils demandent aux élus de se prononcer sur ce projet: la diminution est entérinée.

INVESTISSEMENTS 2012:

Le maire souhaite que les commissions se penchent sur les investissements 2012/2013 qui vont clore le mandat, en tenant compte du gel des dotations de l’État. A chiffrer pour la prochaine réunion.

Voirie: en ce qui concerne les routes et parking, M. SUCHET suggère de faire un état de la vie du bitume et des longueurs réalisées sur une année et de définir les priorités.

Assainissement: faire un état des travaux dévolus à la commune et ceux d’eaux pluviales réalisés par les Ets Champalle.

Sports: main-courante à installer (20000 €). Idées de projets futurs: Agorespace, Cityspace…

Culture: la commission souhaiterait plus de latitude pour organiser des spectacles, des animations…

Des totems sont prévus.

Embellissement: place de la Mairie à finir. L’objectif est l’attribution de la 3^ème fleur. Le fleurissement, c’est tout un ensemble de paramètres à prendre en compte: qualité, propreté des bâtiments, respect de l’environnement, arbres à tailler, grilles à nettoyer…

PMR: les travaux sont à lancer, budget PMR.

Il est signalé que les fils du bouton poussoir des feux tricolores face au S.I. sont dénudés. A réparer.

Communication: l’affichage est à revoir, notamment pour les communes extérieures. Prévoir des panneaux réservés aux entrées et sorties de la commune ?

Matériel: tondeuse (25000 €), taille haies, plastique armé pour les serres…. à inscrire au prochain budget.

Éclairage des routes: pas prévu dans l’immédiat par le conseil général (CD 31).

Des idées sont émises pour la mise en valeur de la façade de Joug Dieu par la mise en lumière des vitraux, des éclairages le long des piliers, sur les arbres de la nationale… A faire chiffrer.

Il reste quelques acquisitions de terrains à effectuer, environ 2 ha (environ 5000 €).

La commune est désormais propriétaire des parcelles au pied du pont, route d’Arciat, ainsi que la descente de bateaux.

Cimetière: prévoir l’agrandissement du columbarium en 2012.

Camping: les arbres abattus pour l’installation du téléski nautique vont être dégagés.

Réparer la culée de la passerelle au plan d’eau.

Bâtiments: quelques portes et stores à changer aux écoles.

Envisager le remplacement du central téléphonique de l’accueil: plus de ligne disponible.

Procéder à la réorganisation de l’atelier: rangement, stockage des produits…

Travaux de la JSC à terminer (budget 2011/2012).

Chiffrer les aménagements à apporter au local de la FNACA.

V. BOUILLOUX demande la parole pour informer que le marché hebdomadaire du dimanche va être suspendu, faute de forains… Nouvelle tentative au printemps.

Rappelle la sécurité des piétons à assurer, route des vignobles: à lancer de suite.

Le problème des poubelles est soulevé: les cartons ne sont plus ramassés. Information à faire passer dans le bulletin municipal.

La question de l’embauche d’un policier municipal est soumise à l’assemblée. Avis mitigés. Se renseigner auprès d’autres communes.

M. ROSI présente en vidéo les échanges effectués pour que chacun situe les terrains sur le PLU.

M. SUCHET prend le relais pour montrer les évolutions des alluvions de l’Arlois, malgré le nettoyage effectué. Etude d’un bassin à Crêches.

La séance est levée à 23 H 40.

Le prochain conseil aura lieu le vendredi 27 janvier 2012 à 20 h 15.

Le Maire,

Daniel JUVANON